Identification et siège social du propriétaire du site web: www.huggles.be
Sela BV
Nijverheidsstraat 70
2160 Wommelgem
KBO nr.: 0810.975.626
Tel.: XX XXX XX XX
Email : [email protected]
Bienvenue sur le site web www.huggles.be. Lisez ces Conditions Générales attentivement. Elles contiennent les règles qui s’appliquent à l’accès à la partie publique de notre site (utilisateurs non-enregistrés). Les conditions générales qui s’appliquent aux utilisateurs enregistrées sont disponibles sur [hyperlien termes généraux et conditions des utilisateurs inscrits].
En visitant notre site Internet et en l’utilisant tout utilisateur s’engage à respecter les présentes Conditions Générales et il / elle accepte leur force contraignante
Propriété intellectuelle
Le contenu du site internet, y inclus les marques, logos, les éléments et illustrations graphiques, les données, les dénominations de produits et de société, les textes, les images, etc, sont et resteront le propriété exclusif de Sela BV ou de certains tiers avec qui Sela BV a conclu des contrats de license ou d’utilisation.
Limitation de responsabilité
L’infirmation sur ce site est de nature général. L’information n’est pas adaptée à des situations spécifiques ni individualisée et ne peut donc en aucun cas constituer un avis personnel ou juridique à un utilisateur individuel.
Sela BV consacre la plus grande attention et le plus grand soin possibles au contenu de son site internet. Ce contenu est toutefois sujet à des modifications, peut être supprimé de tout temps et est mis à disposition de l’utilisateur sans garanties explicites ou implicites concernant son exactitude.
Sela BV n’est pas responsable des dégâts directs ou indirects causés par l’utilisation du contenu de son site internet.
Si vous constatez la présence d’inexactitudes dans l’information communiquée sur notre site internet, nous vous prions de contacter le responsable du site internet. Le contenu du site internet (y inclus les hyperliens) est sujet à des modifications et peut être supprimé de tout temps.
Sela BV ne peut garantir un fonctionnement parfait de son site internet, ni un accès ininterrompu à son site internet et des problèmes de fonctionnement où d’accès ne pourront en aucun cas entraîner de sanction ou d’indemnité, directe ou indirecte dans son chef.
Sela BV ne peut être tenu responsable de toute erreur ou omission, ni des résultats obtenus par suite de l’utilisation de ce site ou d’un autre., Sela BV n’est pas responsable.
Le site internet peut contenir des liens vers des sites qui ne sont pas gérés, abrités ou entretenus par Sela BV. La présence de liens vers ces sites n’implique en aucun cas l’accord de Sela BV avec le contenu de ces sites internet.
Sela BV n’est en aucun cas responsable du contenu ou d’autres caractéristiques de tels sites et ne peut être tenu responsable de ce contenu, de ces caractéristiques ou de quelque dommage que ce soit lié à l’utilisation de ces sites internet.
Droit applicable et tribunaux compétents.
Ces conditions générales sont régies, interprétées et exécutées conformément au droit belge, seul droit applicable en cas de litige. Les Tribunaux néerlandophones de l’arrondissement judiciaire de Anvers sont exclusivement compétents pour tout litige.